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Propriétaire du site et identification :
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Cap Ouest
90521 Flic en Flac
Île Maurice

Directeur de la publication :
Alexis Gangloff
contact@alexisgangloff.com
Hébergeur :
alexisgangloff.com – OVH SAS
go.alexisgangloff.com – Etison LLC

Délégué à la protection des données :
Alexis Gangloff
contact@alexisgangloff.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Ecom Liberty est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ecom Liberty.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site alexisgangloff.com est soumis au droit Mauricien. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de l’Île Maurice.

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